Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRE CHIEN ET CHAT PARIS
SARL ARCAL

Numéro de dépôt :
97702905
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque ENTRE CHIEN ET CHAT PARIS

Déposée le 5 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTRE CHIEN ET CHAT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAL domicilié(e) 50 BD DE LA REPUBLIQUE, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 615 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME LE GUENEDAL CLAUDE - France.

La marque ENTRE CHIEN ET CHAT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE CHIEN ET CHAT PARIS est expirée depuis le 5 novembre 2007.

ARCAL a également déposé les autres marques suivantes : beeasy ! , ARCAL , COCOONOU


SARL ARCAL - 50 BD DE LA REPUBLIQUE, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 411615057


MME LE GUENEDAL CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Pierres précieuses - horlogerie. Métaux précieux et leurs alliages. Bijouteries - joaillerie. Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux - vaisselle en métaux précieux - bougeoirs en métaux précieux. Figurines en métaux précieux. Vases en métaux précieux. Boites en métaux précieux. Porte monnaie en métaux précieux. Poudriers. Meubles - glaces - miroirs cadres - anneaux de rideaux. Boîtes en bois ou en matières plastiques : bouchons non métalliques - caillebotis non métalliques. Caisses en bois ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements. Corbeilles non métalliques. Décorations en matières plastiques pour aliments. Distributeurs fixes de serviettes. - échelles en bois ou en matière plastiques - écrins non en métaux précieux - figurines (statuelles) en bois ou en matières plastiques - garnitures de fenêtres (non métalliques) - garnitures de lits (non métalliques) - liteaux (baguettes) d'encadrement - manches à balais (non métalliques) - métiers à broder - mobiles (objets pour décoration - niches pour animaux d'intérieur - parcs pour bébés - patères (crochets) pour vêtements, non métalliques) - plateaux de tables - porte-parapluie - porte-revues - présentoirs - rayonnages - récipients d'emballage en matières plastiques - rivets non métalliques - roulettes de meubles - stores d'intérieur alamelles - tableaux accroche-clefs - tiroirs - tringles à rideaux " Linge de maison articles confectionnés en textile et articles confectionnés en literie. Tapis et moquettes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaque) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.